Mentions légales :
JH – ITC GmbH
Gérant : Jochen Hein
15, rue du Marché
89362 Offingen/ Bavière
Tel. +49 (0) 731 801 59590
Fax. +49 (0) 8224 – 80 45 763
e-mail : info@jh-itc.de
ID TVA. N° FR 271 430 794
Tribunal d’instance de Memmingen
HRB : 14149
L’agence Internet OMSAG propose une gamme complète de services de webmarketing.
Publicité sur les moteurs de recherche avec Google Ads avec https://www.martingonev.de/
Copyright et clause de non-responsabilité
Tous les contenus sont protégés par des droits d’auteur. Ils ne peuvent être utilisés, même à des fins commerciales, que si la source est mentionnée sous le contenu extrait et qu’un lien vers l’URL www.jh-itc.de est établi.
Références et liens
En cas de renvois directs ou indirects à des sites web étrangers (“hyperliens”) qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur dans le cas où l’auteur aurait connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.
L’auteur déclare expressément par la présente qu’au moment de l’établissement des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages à relier. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées/associées. C’est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après la création du lien. Cette constatation s’applique à tous les liens et renvois placés au sein de la propre offre Internet ainsi qu’aux inscriptions de tiers dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion et dans toutes les autres formes de banques de données créées par l’auteur et dont le contenu peut être modifié par des tiers. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.
Droit d’auteur et droit des marques
L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas de conclure qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers ! Le copyright des objets publiés et créés par l’auteur lui-même reste la propriété exclusive de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.
Source :
https://www.e-recht24.de
Règlement des litiges en ligne
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges à l’adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr/, que les consommateurs peuvent utiliser pour résoudre un litige et sur laquelle ils trouveront de plus amples informations sur le règlement des litiges.
Règlement extrajudiciaire des litiges
Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs en cas de litige avec un consommateur.
